Conditions Générales de Vente

1. Objet Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Marie Huet, exerçant sous le nom de Hrcoaching, et toute personne s'inscrivant pour une séance de coaching gratuite de 20 minutes via le site.

2. Services Proposés Marie Huet propose une séance de coaching gratuite de 20 minutes, accessible en ligne. Cette offre est réservée à une utilisation unique par personne.

3. Inscription L'inscription à la séance se fait en ligne via le formulaire disponible sur le site. Une fois l'inscription validée, le client recevra un email de confirmation avec les détails de la séance.

4. Tarification La séance de coaching proposée est gratuite. Toutefois, les séances supplémentaires ou les services complémentaires sont facturés selon les tarifs en vigueur, indiqués lors de la prise de commande.

5. Annulation Toute annulation doit être communiquée par email au moins 24 heures avant la séance prévue. Hrcoaching se réserve le droit de refuser une nouvelle demande de séance gratuite en cas d'annulation répétée.

6. Responsabilité Hrcoaching s'engage à offrir une prestation de qualité. Néanmoins, la responsabilité de Hrcoaching ne saurait être engagée pour les résultats obtenus à la suite de la séance.

7. Confidentialité Les échanges durant la séance sont confidentiels. Hrcoaching s'engage à ne divulguer aucune information personnelle sans le consentement du client.

8. Droit applicable Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties tenteront de trouver une solution amiable avant de recourir aux tribunaux compétents.

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les "CGV") s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes de produits numériques proposées par HRCOACHING (ci-après le "Vendeur") sur son site internet www.coach-distant.fr et ou https://marie-huet.systeme.io.

Les produits numériques comprennent, sans s'y limiter : logiciels, fichiers téléchargeables, abonnements à des contenus digitaux, et tout autre contenu fourni sous forme électronique.

2. Prix

Les prix des produits numériques sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC) sur les pages de description des produits et sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site. Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, sans préavis.

3. Commande

L'Utilisateur passe commande sur le site en suivant le processus de commande en ligne. Toute commande passée vaut acceptation des présentes CGV.

4. Livraison des Produits Numériques

La livraison des produits numériques se fait par mise à disposition immédiate après le paiement intégral du prix, via un lien de téléchargement ou un accès direct sur la plateforme dédiée. L'Utilisateur recevra un email de confirmation contenant les instructions pour accéder au produit.

5. Droit de rétractation

Conformément à l'article **L.221-28** du Code de la consommation, le droit de rétractation de **14 jours** ne s'applique pas aux contrats :

- de fourniture de contenus numériques non fournis sur un support matériel, dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.

Ainsi, pour les produits numériques, en cochant la case prévue à cet effet lors de la validation de la commande, le consommateur reconnaît :

- qu'il a expressément demandé l'accès au contenu numérique immédiatement après l'achat, et

- qu'il renonce de manière expresse à son droit de rétractation.

**Exception au droit de rétractation** : si l'Utilisateur n'a pas consenti expressément à la fourniture immédiate du contenu numérique et à la renonciation de son droit de rétractation, il bénéficie d'un délai de rétractation de **14 jours**, durant lequel il peut annuler la commande sans motif.

6. Responsabilité

Le Vendeur s'engage à fournir des produits numériques conformes à la réglementation en vigueur et exempts de vices cachés. En revanche, il ne saurait être tenu responsable des éventuels dommages indirects résultant de l'utilisation du produit.

7. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site et les produits numériques vendus sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive du Vendeur. Toute reproduction, exploitation ou distribution, totale ou partielle, est strictement interdite sans l'accord écrit préalable du Vendeur.

8. Données personnelles

Les informations collectées dans le cadre de la vente des produits numériques sont traitées conformément à la politique de confidentialité du Vendeur.